Le sous-dossier Marchés peut permettre le dépôt de documents liés aux marchés des entreprises : acte d'engagement, lettre de commande, contrat de sous-traitance, ...

Vous avez la possibilité de les enregistrer sur chaque marché correspondant, en cliquant sur le libellé (surligné en jaune) :

Vous arrivez sur une page descriptive avec les différents éléments financiers de l'entreprise dont :

- n° de marché

- taux de TVA

- Information sur l'avance de démarrage,...

Sur cette même page, vous trouverez le cadre "Documents administratifs" où vous pouvez déposer tous les documents nécessaires comme l'acte d'engagement, le CCAP, le DC4,...

⚠️ Les documents liés au marché ne seront visibles que par l'entreprise et les acteurs de la MOE.